La Communauté de Communes
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Comment fonctionne
la Communauté de Communes ?
La Communauté de communes


Pour fonctionner, la Communauté de Communes s'appuie, en plus de ses statuts qui déterminent ses champs d'intervention, sur trois autres piliers : un Conseil Communautaire pour la prise de décisions, des services pour mettre en oeuvre les décisions et un budget pour financer les projets décidés par les élus.

Le Conseil Communautaire:

Les statuts de la Communauté de Communes prévoient que chaque commune membre sera représentée par deux délégués au sein du Conseil Communautaire.

Le Conseil Communautaire (comparable à un Conseil municipal à l'échelle de la Commune) est la véritable instance décisionnaire puisque c'est lui qui est amené à délibérer sur toutes les affaires de la Communauté de Communes.

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Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Maizières-lès-Metz compte 28 délégués (2 délégués X 14 communes).

Installé juste après les élections municipales de 2008 et ce jusqu'aux prochaines élections municipales de 2014, le Conseil Communautaire a élu un Président, en la personne de Monsieur Jean-Louis MICHEL, et des Vice-Présidents qui composent le Bureau Communautaire chargé de préparer les dossiers soumis au Conseil.

Les 28 délégués se réunissent également au sein de commissions thématiques assainissement, finances, etc.

Les services

Les services de la Communauté de Communes sont chargés de préparer les dossiers soumis au Conseil Communautaire et de mettre en oeuvre les décisions prises par les élus.

Bien entendu, du fait des compétences de la Communauté de Communes, les services doivent instruire de nombreux dossiers :

le volet assainissement des Permis de Construire, les demandes de déversement ordinaire au réseau d'assainissement, les réclamations relatives à la collecte des déchets ménagers, etc.

l'Hôtel de la Communauté

Les services sont organisés de cette manière:

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Les services sont installés dans l'Hôtel de la Communauté au 1, Place de la Gare à Maizières lès-Metz.

Les bureaux sont ouverts au public du lundi au vendredi de 9H00 à 12H00 et de 14H00 à 17H00.
Téléphone : 03 87 51 77 02
Fax : 03 87 51 78 48

     

Historique et enjeux PV des Conseils Communautaires
     

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