|
A ce chiffre s'ajoute le coût de gestion des déchèteries soit 404 465 € TTC.
Le coût total de la compétence est donc de 2 038 002 € TTC pour 2007 soit environ 89,14 € par personne et par an.
Pour financer une partie de ce coût, la Communauté de Communes a instauré une Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères à partir de l'année 2004. Deux secteurs sont traités, un secteur sur Maizières-Lès-Metz à deux collectes, et un autre secteur pour l'ensemble des autres communes à une collecte.
Le produit de la TEOM a représenté en 2006 776 621 Euros.
Son mode de calcul est simple puisque la Communauté de Communes, en fonction du produit dont elle a besoin pour équilibrer les dépenses du service, notifie aux services fiscaux les taux qu'elle a déterminés. Les taux sont appliqués à la base du foncier bâti de chaque foyer.
Il est à noter que les taux sont différenciés en fonction du service rendu. Ainsi les foyers qui bénéficient de deux collectes hebdomadaires paient plus que les autres. Afin de maîtriser le montant de cette Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères, les élus de la Communauté de Communes ont |
 |
Le ramassage des ordures
|
décidé de ne financer, à travers cette taxe, que 43,45 % du coût du service.
Ainsi, en 2008, les taux de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) sont de 5,60 % pour Maizières-Lès-Metz qui a deux collectes hebdomadaires de déchets ménagers, et 2,80 % pour les 13 autres communes qui n'ont qu' une seule collecte hebdomadaire.
|